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Éditeur du site

SANSIL 3D — Sébastien Boudignon, entrepreneur individuel.

10 Square Jean Baptiste Clément, 91390 Morsang-sur-Orge, France.

SIRET : 940 902 281 00010 — Code APE : 28.99B (fabrication d'autres machines d'usage spécifique).

Téléphone : 07 79 80 06 69 — E-mail : support@sansil3d.fr.

Directeur de la publication : Sébastien Boudignon.

Assurance

Assurance professionnelle souscrite auprès de la MAIF, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, CS 90000, 79038 Niort cedex 9, entreprise régie par le Code des assurances.

Garanties : responsabilité civile exploitation, responsabilité civile professionnelle (après livraison) et responsabilité civile d'occupant. L'attestation en cours de validité est communiquée sur demande à support@sansil3d.fr.

Régime de TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. SANSIL 3D relève de la franchise en base : aucune taxe sur la valeur ajoutée n'est facturée, et aucune n'est récupérable par le client.

Les montants affichés sur le site, sur les devis et sur les factures sont donc des prix nets, sans taxe à ajouter.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis — netlify.com · support@netlify.com.

Le nom de domaine est enregistré auprès de IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.

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